Directeur de la Publication
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l’éditeur. Tous les textes, images, sont contenues sur le site sont la propriété exclusive de
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, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du site, une panne…, l’accès au
site pourra être interrompu. Adeos concept n'est, par conséquent, en aucun cas responsable de
ces interruptions et des conséquences qui peuvent en résulter pour l’Utilisateur. Adeos concept
ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion
frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données, de bugs, quels qu’en soit
la forme, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels
utilisés par l’utilisateur et quant aux dommages subis par l’utilisateur par le fait d’une
négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.
Droit Applicable
La loi régissant les présentes conditions d’utilisation du site est la loi française pour tous les
litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur
résiliation. Tout litige relatif notamment à l’interprétation des mentions légales relève de la
compétence pleine et entière des tribunaux français.
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